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Douane : Import / Export
Importation en franchise
Les résidents marocains de retour d’un voyage à l’étranger doivent-ils acquitter des droits et taxes pour les cadeaux qu’ils ramènent avec eux ?
En tant que résident marocain de retour d’un voyage à l’étranger, il est admis de ramener en franchise des droits et taxes des souvenirs ou cadeaux, sous certaines conditions.
Il s’agit des cadeaux en quantité limitée et sans caractère commercial dans la limite d’une valeur globale de 2.000 MAD.
A noter qu’en dehors de ces tolérances, toute autre marchandise importée devra faire l’objet d’une déclaration en douane avec paiement des droits et taxes correspondants et accomplissement, le cas échéant, des formalités prévues par les réglementations autres que douanières.
Toutefois, si les marchandises en question ne revêtent pas un caractère commercial, des droits et taxes y afférants sont applicables.
Dans le cas où les cadeaux revêtent un caractère commercial, de par leur nature, leur nombre ou leur quantité, il convient de les déclarer et de les dédouaner en payant les droits et taxes correspondants.