Mon compte
Agenda
Actualités juridiques
Simulateurs

Portail abonnés

Nous connaitre
Réagissez
Contact

Le leader marocain des services d'information juridique pour les professionnels

découvrez notre vidéo Démo

Je gère
Je me forme
Je connais mes droits

Fiscalité

Impôt sur les sociétés
Impôt sur le revenu
Taxe sur la valeur ajoutée
Autres taxes
Contentieux

Comptabilité

Plans comptables
Bilan et résultats
Etats de synthèses

Droit de travail

Recrutement
Rémunération
Au quotidien
Rupture de contrat

CNSS

Affiliation
Cotisation
Allocations familiales
AMO
Pension

Sociétés

SA
SARL
SNC
Auto-entrepreneurs
Associations
Autres formes
Responsabilité des dirigeants

Commercial

Contrat commercial
Registre de commerce
Bail commercial
Fonds de commerce
Moyens de paiement
Droit de la consommation
Concurrence
Propriété industrielle
Contentieux

Investissement

Mesures d'encouragement
Financement
Démarches
Investisseur étranger

Douane

Import / Export
Régimes
Accords

Immobilier

Immatriculation
Achat / Vente
location
Taxation immobilière
Copropriété et syndic
Transmission de patrimoine

Banque

Mon compte
Opérations bancaires
Moyens de paiement
Financement
Garantie

Assurance

Accidents de travail
Polices
Sinistre

Marchés publics

Règles de passation
Exécution
Paiement
Recours

Fonction publique

Statut général
Parcours professionnel
Rémunération
Discipline
Pensions civiles

Pénal

Types d'infractions
Procédures

Fonction publique – Rémunération

Accueil / Je gère / Fonction publique / Rémunération

Rémunération

Fonctionnaires : Indemnité pour déplacement en dehors du MarocPour bénéficier d’une telle indemnité, la mission remplie par le fonctionnaire doit faire l’objet d’un ordre de mission établi dans les conditions fixées par la législation en vigueur.
Rémunération

Fonctionnaires : Indemnité pour utilisation de la voiture personnelleCette indemnité est attribuée par arrêté du ministre en charge de l’administration à laquelle est rattaché le fonctionnaire ou agent en question. Elle est payable mensuellement et à terme échu.

Rémunération

La rémunération des fonctionnaires publiquesLa rémunération des fonctionnaires publiques comprend le traitement, les prestations familiales et toutes autres indemnités ou primes instituées par les textes législatifs ou réglementaires.

Formations / Séminaires

Article / Analyse

La rémunération des fonctionnaires publicsLa rémunération des fonctionnaires publics est composée de plusieurs éléments. Celle-ci comprend le traitement (salaire du fonctionnaire), les ...

Interview

Mme Amina BENKHADRA
Directrice Générale de l’ONHYM

ONHYM : Acteur historique dans les domaines énergétique et min

Découvrir l'interview

Simulateurs

Fiscalité

Calcul de l'impôt sur les reve ...

Ce simulateur permet de calculer l’IR au titre des revenus de ...
Je calcule

Simulateurs

Droit de travail

Indemnités période de Test

Ce simulateur permet de calculer l’indemnité période de test c ...
Je calcule

Documents types

Arrêt du mandatement de la rémunération

Modèle de lettre d’arrêt du mandatement de la rémunération adr ...
Télécharger la lettre

Contrats et conventions de prêt / appr ...

26 février 2024

Décret n° 2-24-27 du 20 rejeb 1445 (1er février 2024) approuvant le contrat d ...

Contrats et conventions de prêt / appr ...

26 février 2024

Décret n° 2-24-21 du 20 rejeb 1445 (1er février 2024) approuvant la conventio ...

Contrats et conventions de prêt / appr ...

26 février 2024

Décret n° 2-24-26 du 20 rejeb 1445 (1er février 2024) approuvant le contrat d ...

Energie et mines / énergie éle ...

19 février 2024

Décret n° 2-23-1115 du 20 rejeb 1445 (1er février 2024) pris en application d ...

Enseignement / Académies régio ...

13 février 2024

Dahir n° 1-24-09 du 28 rejeb 1445 (9 février 2024) portant promulgation de la ...

Pensions civiles / soumission des cadres sta ...

13 février 2024

Dahir n° 1-24-10 du 28 rejeb 1445 (9 février 2024) portant promulgation de la ...

Pêches maritimes / Conseil national de ...

13 février 2024

Décret n° 2-23-720 du 20 rejeb 1445 (1er février 2024) relatif au Conseil nat ...

Newsletter

Journée d’étude sur le contrôle fiscal : M. NAMIRI – Président de la CNRF

Voir toutes les vidéos

Fiscalité

La base fiscale d’Artémis comprend l’ensemble des textes régissant la réglementation fiscale, douanière e ...

Demander un devis

Le leader marocain des services d'information juridique pour les professionnels

découvrez notre vidéo Démo

Je gère
Je me forme
Je connais mes droits

Catégories

Je gère
Je me forme
Je connais mes droits

Outils

Agenda
Actualités juridiques
Simulateurs

Infos

Nous connaitre
Recrutement
Contact

Credit

Mentions légales
Plan du site
Collaborateurs

BELGI CENTER, 17 Rue IBN KHALIKANE, PALMIER CASABLANCA
20 100 Casablanca - Maroc

© COPYRIGHT ARTEMIS 2025